Arrêtés du 5 décembre 2001 portant nomination au Conseil national de la consommation

J.O. Numéro 291 du 15 Décembre 2001 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 19937
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance

Arrêtés du 5 décembre 2001 portant nomination au Conseil national de la consommation

NOR : ECOC0100123A

Par arrêté du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation en date du 5 décembre 2001, sont nommés membres du Conseil national de la consommation, au titre du collège des consommateurs et usagers, pour une durée de trois ans :

En qualité de titulaires
M. Boules (Robert).
M. de Carné (Emmanuel).
M. Chenaie (Bernard).
M m e Crespel (Véronique).
M. Flamant (Guy).
M. Foundoulis (Daniel).
M m e Griffond (Corinne).
M. Guyot (Patrick).
M. Huard (Christian).
M. Huguet (Yves).
M m e Mader (Reine-Claude).
M m e Nicoli (Marie-José).
M. Peinoit (Jean-Pierre).
M. Poulain (Jean-Claude).
M. Rodriguez (Emmanuel).
M. Sirot (Yves).
M. Tournez (Daniel).
M m e Vignon (Marie-Brigitte).

En qualité de suppléants
M. Andrault (Olivier).
M. Antoine (Philippe).
M. Benoist du Sablon (Gérard).
M. de Bernières (Pierre).
M m e Bigorgne (Simone).
M. Brun (Nicolas).
M m e Erpelding (Nicole).
M m e Jannet (Chantal).
M. Lagae (Marc).
M m e Lefrançois (Catherine).
M. Marleix (Pierre).
M m e Mathieu (Nicole).
M. Pepers (Daniel).
M m e Petit (Anne).
M. Rabardel (Daniel).
M m e Roux (Lydie).
M m e Savonneau (Patricia).
M m e Thiébault (Françoise).